BRUIT ET NUISANCES
Suite à questions ou plaintes reçues en mairie en matière de nuisances sonores, nous vous rappelons quelques règles ; le principe est le suivant :
« Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé ».
Caussols se situant en territoire agricole, il est donc nécessaire de tenir compte des impératifs ou des contraintes de nos amis agriculteurs.
Le dialogue, les échanges entre personnes sont essentiels sur ce type de sujet…
Le bruit peut être causé par :
• un individu, locataire ou propriétaire d'un logement (cri, talons, chant, fête familiale…,),
• ou une chose (instrument de musique, chaîne hi-fi, téléviseur, outil de bricolage, pétard, pompe à chaleur, électroménager, tronçonneuse…,),
• ou un animal (exemple : aboiements).
Les nuisances olfactives (barbecue, ordures, fumier…, ) ou visuelles peuvent aussi constituer un trouble anormal de voisinage.
Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuses à gazon à moteur thermique, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques ne peuvent être effectués que :
- de 8 heures 30 à 12 heures et de 14 heures 30 à 19 heures 30 les jours ouvrables
- de 9 heures à 12 heures et de 15 heures à 19 heures les samedis
- de 10 heures à 12 heures les dimanches.
Ces mêmes horaires s’appliquent aux particuliers pour les opérations de réparation et de réglage de moteur.
Les chantiers doivent être fermés entre 20h et 7h du matin.
Des dérogations exceptionnelles pourront être accordées par le Maire s’il s’avère nécessaire que les travaux considérés soient effectués en dehors des heures et jours autorisés. Tel est souvent le cas pour nos amis agriculteurs.
En cas de litige non résolu à l’amiable, Il est obligatoire de faire d’abord appel à notre garde-champêtre, puis éventuellement à un conciliateur de justice (démarche gratuite) ou à un médiateur pour pouvoir ensuite saisir le tribunal.