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Caussols est une commune située dans le département Alpes-Maritimes, dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Délibération n°12 08/2024 suite aux dires de l'Etat

Limitation circulation 08/2024

Arrêté Préfectoral PLAN D'ACTION SECHERESSE Septembre 2024

Délibérations du CM 30/09/2024

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Conseil Municipal du 28/10/2024

Décision _n°037.024.107

Autorisation de défrichement - B275

Délibérations du CM 20/02/2025

Conseil Municipal du 20/02/2025

Arrêté portant interdiction temporaire de l'escalade sur Calern

Arrêté du 13/03/2025 portant interdiction temporaire de l'escalade sur Calern

délibérations du CM 07.04.2025

Conseil Municipal du 07/04/2025

Arrêté préfectoral n°2025-101

Fiche brûlage à l'air libre - AP 2025-101

Fiche emploi du feu - AP 2025-101

Arrêté préfectoral n°2025-101 relatif au brûlage à l’air libre des végétaux, aux actions de prévention contre les incendies de forêt et à l’emploi du feu

Délibérations du CM 26/06/2025

Conseil Municipal du 26/06/2025

Arrêté préfectoral du 28 juillet 2025 relatif à la situation de sécheresse dans le département des Alpes-Maritimes 

Ci-dessous le détail des stades :

- passage en alerte renforcée du bassin versant de la Cagne
- passage en alerte des bassins versants  des Paillons, de la Brague, de la Siagne amont et aval.
- passage en vigilance des bassins versants de l'Artuby, du Loup  de l'Esteron du Var amont, Var central, Var aval et la Roya. 
Sont également concernées par le stade d'alerte, au titre du dispositif du double zonage, les communes de Bar-sur-Loup, Châteauneuf-de-Grasse, Gourdon, Opio, Le Rouret, Valbonne
Ce arrêté a été publié au recueil des actes administratifs et a un effet immédiat.

Arrêté préfectoral n°2025-189

Arrêté préfectoral relatif à la situation de sécheresse dans les Alpes-Maritimes n°2025-189

Compte tenu de la réalisation d'expériences et d’observations par l'Observatoire de la Côte d'Azur et de la forte affluence à prévoir durant les périodes annoncées des étoiles filantes et des perséides, l'accès sur le chemin de l'observatoire sera interdit :
- Du vendredi 1er août 2025 à 17h au lundi 4 août 2025 à 8h,
- Du vendredi 8 août 2025 à 17h au samedi 16 août 2025 à 8h.

Arrêté 36/2025

Arrêté 36/2025 réglementant la circulation des personnes et des véhicules sur le plateau de Calern

Délibérations du CM 21/08/2025

Conseil Municipal du 21/08/2025

BUDGET

Conseil Municipal du 07/04/2025 (suite)

CFU 2023

BUDGET 2023

BUDGET + CFU 2023

Vous trouverez ci-joint copie du décret n° 2025-848 du 27 août 2025 fixant la date de renouvellement des conseils municipaux et communautaires et portant convocation des électeurs, paru au Journal officiel du 28 août 2025.

Ce décret fixe les dates des élections municipales et communautaires aux dimanches 15 et 22 mars 2026.

décret n° 2025-848 du 27 août 2025

Décret de convocation des électeurs

délibérations du CM 16/12/2025

Conseil Municipal du 16/12/2025

Arrêté Préfectoral du 22 décembre 2025 fixant les délais et lieu de dépôt des déclarations de candidature pour l'élection des conseillers municipaux et communautaires des 15 et 22 mars 2026.

AP fixant dates et lieux de dépôts des candidatures- Muncipales 2026

Arrêté - horaires du scrutin de 8h à 18h pour l'élection des conseillers municipaux et communautaire

Arrêté - horaires du scrutin de 8h à 18h pour l'élection des conseillers municipaux et communautaires

Élections municipales  - Arrêté propagande

Arrêté propagande - Élections municipales 2026

Délibérations du CM 22/03/2026

Conseil Municipal du 22/03/2026

Délibérations du CM 27/04/2026

Conseil Municipal du 27/04/2026

Arrêté préfectoral en date du 1er juin 2026 portant déclenchement du stade de vigilance sécheresse sur l'ensemble du département des Alpes-Maritimes.

Arrêté préfectoral n°2026-083

Arrêté préfectoral n°2026-083 portant déclaration de la vigilance sécheresse dans les A-M

délibérations

annexe

Conseil Municipal du 05/06/2026

REGLEMENTANT LA CIRCULATION DES PERSONNES, LA CIRCULATION 
ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR LA ROUTE DE L’OBSERVATOIRE 
du 17 au 20 juillet, du 24 au 27 juillet, du 31 juillet au 3 août, du 7 au 10 août et du 10 au 14 août 2026

Ainsi, l’accès sera interdit sur la route de l’Observatoire :

	Du vendredi 17 juillet à 18h au lundi 20 juillet 2026 à 7h,

	Du vendredi 24 juillet à 18h au lundi 27 juillet 2026 à 7h,

	Du vendredi 31 juillet à 18h au lundi 3 août 2026 à 7h,

	Du vendredi 7 août à 18h au lundi 10 août 7h,

	Du lundi 10 août au vendredi 14 août : chaque soir de 18h à 7h le lendemain matin.

arrêté 35/2026

arrêté 35/2026 plateau de Calern

délibérations CM 03.08.2026.

Conseil Municipal du 03/08/2026

Arrêté portant interdiction temporaire de la pratique de l'aéromodélisme sur le site de Calern de la commune de Caussols

Arrêté portant interdiction temporaire de la pratique de l'aéromodélisme sur le site de Calern

ACTES ADMINISTRATIFS