Conseil municipal - mardi 13 octobre 2026

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la Commune de Caussols se réunira

Le mardi 13 octobre 2026 à 18h00

Salle du Conseil Municipal

Place Derégnaucourt

ORDRE DU JOUR

• Approbation du précédent conseil

1. Proposition d’adoption d’une feuille de route pluriannuelle de redressement et de sécurisation des finances communales
2. Convention de déneigement avec Monsieur RAYBAUD pour l’année 2026/2027
3. Demande de subvention relative à l’acquisition d’étrave auprès du Département
4. Demande de subvention relative à l’acquisition d’étrave auprès de la CASA
5. Demande de subvention relative au raccordement électrique du marché paysan et d’un logement communal auprès du Département
6. Demande de subvention relative au raccordement électrique du marché paysan et d’un logement communal auprès de la CASA
7. Demande de subvention relative à l’assainissement  et reprise de l'ancien réseau de l'école maternelle raccordée à une fosse drainée sur la place Derégnaucourt auprès du Département
8. Demande de subvention relative à l’assainissement  et reprise de l'ancien réseau de l'école maternelle raccordée à une fosse drainée sur la place Derégnaucourt auprès de la CASA
9. Mise à jour de la demande de subvention relative à la création d’une clôture pour la cour d’école auprès de la CASA
10. Mise à jour de la demande de subvention relative à la création d’une clôture pour la cour d’école auprès du Département
11. Attribution d’une subvention à l’association « Bouge ton CoQ » (projet Clap’théâtre)
12. Attribution d’une subvention à l’association « Les Pitchouns Caussolois »
13. Attribution d’une subvention à l’association « GOMI »
14. Mise en place d’astreintes financières en cas d’infractions au droit de l’urbanisme – annule et remplace la délibération 07/05/2024
15. Coupes de l’exercice 2027 - ONF
16. Désignation d’un référent déontologue
17. CASA – Approbation du rapport annuel d’activités 2025
18. CASA – Présentation du rapport sur le prix et la qualité sur le service public d’élimination des déchets 2025
19. CASA – Présentation du rapport sur le prix et la qualité sur le service public d’eau potable 2025
20. CASA – Présentation du rapport sur le prix et la qualité sur le service public d’assainissement collectif et non collectif 2025
21. Suppression d’un emploi permanent d’adjoint territorial d’animation à temps non complet
22. Création d’un emploi permanent d’adjoint territorial d’animation à temps complet
23. Autorisations spéciales d’absence - modifications / Retrait de la délibération 08/08/2026 - annule et remplace la délibération n°01/12/2016
24. Créances éteintes
    
    DM virement de crédits
    
    Questions diverses