Conseil municipal - vendredi 5 juin 2026

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la Commune de Caussols se réunira

Le vendredi 5 juin 2026 à 18h00

Salle du Conseil Municipal

Place Derégnaucourt

ORDRE DU JOUR

1. Élection des délégués pour les élections sénatoriales du 27 septembre 2026

Le Conseil Municipal de la Commune de Caussols se réunira

Le vendredi 5 juin 2026 à 18h15

ORDRE DU JOUR

1. Mise à jour de la demande de subvention relative à la centralité cœur de village auprès de la DETR : changement d’affectation
2. Bail de droit à chasser – renouvellement 2026/2027
3. Mise en place d’un dispositif d’aide à l’obtention du permis de conduire
4. Mise en place d’un dispositif de mutuelle communale
5. Approbation du cahier des charges relatif à l’appel à candidature pour la location-gérance de l’Auberge et publication sur les sites dédiés