Conseil municipal - lundi 27 avril 2026

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la Commune de Caussols se réunira

Le lundi 27 avril 2026 à 18h00

Salle du Conseil Municipal

Place Derégnaucourt

ORDRE DU JOUR

1. Approbation et vote du compte financier unique 2025
2. Affectation du résultat d’exploitation et du résultat d’investissement de l’exercice 2025
3. Vote du budget primitif 2026
4. Vote des taux de taxes
5. Provisions pour risque – charges de fonctionnement
6. Répartition des subventions aux associations
7. Octroi d’une participation communale dans le cadre du chantier pierres sèches
8. Proposition d’achat du fonds de commerce de l’auberge communale
9. Appel à candidature pour location-gérance de l’auberge communale d’une durée de 24 mois
10. Déneigement 2025/2026 : Demande de solde auprès du Département
11. Modifie et remplace la délibération 08/06/2025 - Modification régie « autres recettes »
12. Modifie et remplace la délibération 07/06/2025 - Modification régie « école »
13. Pâturages 2026 : Prêts à usage / Commodats
14. Création des commissions communales et désignation des membres
15. Modalités de dépôt des listes de candidats pour la création de la Commission d’Appel d’Offres – CAO
16. Élection des membres titulaires et suppléants de la Commission d’Appel d’Offres – CAO
17. Commission Communale des Impôts Directs : Proposition de noms en vue de la nomination des membres CCID
18. Désignation d’un correspondant défense
19. Désignation des délégués au Parc Naturel Régional Préalpes d’Azur- PNR
20. Désignation d’un représentant pour siéger au Comité de Pilotage de la Convention Territorial Globale - CTG
21. Désignation des délégués au Syndicat mixte d’Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpeset de la Méditerranée - SICTIAM
22. Désignation des délégués du Syndicat de l’Estéron et du Var Inférieurs - SIEVI
23. Désignation des membres pour siéger à la Commission Communautaire de Propositions de Candidats - CCPC
24. Adhésion à l’association des communes pastorales de la Région Sud Paca et désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant
25. Adhésion à l’association des communes forestières des Alpes-Maritimes et désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant
26. Adhésion à l’Agence d’Ingénierie départementale et désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant
27. Réglementation des questions orales

 Questions diverses