CONSEIL MUNICIPAL - LUNDI 3 AOÛT 2026

Publié le mardi 28 juillet 2026 - Caussols

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la Commune de Caussols se réunira

Le lundi 3 août 2026 à 18h00

Salle du Conseil Municipal

Place Derégnaucourt

 

ORDRE DU JOUR

 

  1. Désignation du candidat pour l’auberge
  2. Dotation cantonale 2026
  3. Demande de subvention relative à l’achat de matériel pour l’auberge auprès de la CASA
  4. Demande de subvention relative à l’achat de matériel pour l’auberge auprès du Département
  5. Demande de subvention relative à la création d’une clôture pour la cour d’école auprès du Conseil Départemental
  6. Demande de subvention relative à la création d’une clôture pour la cour d’école auprès de la CASA
  7. Participation frais de fonctionnement école – Andon
  8. Autorisations spéciales d’absence
  9. Motion d’opposition au projet Mat’ild sur la commune de Bar-sur-Loup
  10. Approbation de retrait de la commune d’Aiglun et d’adhésion de la commune de Conségudes au syndicat mixte du PNR
  11. Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLETC) : désignation des représentants
  12. Attribution de bons d'achat Fnac aux élèves ayant obtenu une mention
    « Bien » ou « Très bien » au Diplôme National du Brevet et au Baccalauréat – Session 2026
  • Questions diverses