CONSEIL MUNICIPAL - MARDI 16 DÉCEMBRE 2025

Le Conseil Municipal de la Commune de Caussols se réunira, en séance ordinaire

Le mardi 16 décembre 2025
À 18h30 pour la séance publique
Salle du Conseil Municipal
Place Derégnaucourt

ORDRE DU JOUR

1. Ouverture anticipée des crédits
2. Remboursement anticipé d’emprunt
3. Convention de mise à disposition de l’agent technique
4. Mise en place du CET
5. Mise à disposition précaire et révocable à titre gratuit d’un bâtiment à Caussols (« La Bergerie ») – Renouvellement de convention
6. Renouvellement de la convention avec l’entreprise EIFFAGE pour le déneigement pour la période hivernale 2025/2026
7. Convention annexe de déneigement avec Monsieur RAYBAUD pour l’année 2025/2026
8. Dénomination du chemin Lafayette (au lieu de Voie romaine)
9. Nouveaux métrages de plusieurs voies communales
10. Demande de subvention relative à la rénovation appartement communal (72 place Derégnaucourt) à la CASA
11. Demande de subvention relative à la rénovation appartement communal (72 place Derégnaucourt) au Département
12. CASA – Approbation du rapport annuel d’activités 2024
13. CASA – Présentation du rapport sur le prix et la qualité sur le service public d’élimination des déchets 2024
14. CASA – Présentation du rapport sur le prix et la qualité sur le service public d’eau potable 2024
15. CASA – Présentation du rapport sur le prix et la qualité sur le service public d’assainissement collectif et non collectif 2024
16. CASA – convention indemnisation de Caussols pour la vente d’eau potable (borne monétique)
17. Modalités de mise à disposition de la salle du conseil municipal ou de matériel dans le cadre de la campagne électorale

DM 7

Questions diverses