CONSEIL MUNICIPAL - MARDI 3 MARS 2026

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal de la Commune de Caussols se réunira, en séance ordinaire

Le mardi 3 mars 2026
À 18h30 pour la séance publique

Salle du Conseil Municipal
Place Derégnaucourt

ORDRE DU JOUR

1. Approbation et vote du compte financier unique 2025
2. Affectation du résultat d’exploitation et du résultat d’investissement de l’exercice 2025
3. Provision pour risques – charges de fonctionnement
4. Création d’un emploi non-permanent pour accroissement temporaire d’activité et autorisation de recrutement
5. Mise à jour de la dotation cantonale 2024
6. Adhésion à la mission référent handicap proposée par le CDG06
7. Vote des taux de taxes
8. Vote du budget primitif 2026
9. Demande de subvention relative à l’acquisition de matériel auprès de la CASA
10. Appel à candidature pour la reprise de l’auberge
11. Tirage d’un emprunt
12. Remboursement d’un emprunt

• Questions diverses